Une forte sanction pour les propriétaires de piscines gonflables dans ce département français (Page 2 ) | June 26, 2024

L’été approche à grands pas et avec lui, l’envie irrésistible de se rafraîchir dans une piscine. Que vous rêviez d’un bassin enterré digne d’un palace ou d’une simple piscine gonflable pour barboter en famille, attention aux surprises ! Car derrière le plaisir aquatique se cachent parfois des obligations administratives et financières méconnues.

Entre taxes d’aménagement, permis de construire et restrictions liées à la sécheresse, le parcours du propriétaire de piscine peut vite se transformer en parcours du combattant. Plongeons ensemble dans les eaux troubles de la réglementation pour démêler le vrai du faux et éviter les écueils qui pourraient transformer votre oasis de fraîcheur en cauchemar administratif.

La taxe qui fait des vagues

Vous pensiez que l’achat et l’installation de votre piscine constituaient les seules dépenses ? Détrompez-vous ! Que votre bassin soit enterré ou hors-sol, vous devrez vous acquitter d’une taxe d’aménagement dans un délai de 90 jours suivant l’obtention de votre permis de construire. Pour ce faire, rendez-vous sur le site impots.gouv.fr et remplissez le formulaire 6704 relatif aux impôts locaux.

Le montant de cette taxe n’est pas des moindres : comptez 200 euros par mètre carré, auxquels s’ajoutent un taux communal et un taux départemental. Autant dire que la facture peut rapidement prendre des proportions olympiques ! Et gare aux contrevenants : ceux qui omettent de déclarer leur construction, négligent de demander un permis à la mairie ou dépassent la surface autorisée s’exposent à des sanctions encore plus salées.

Quand la sécheresse assèche les piscines

Alors que le mercure grimpe, certains départements tirent la sonnette d’alarme face à la sécheresse. Les Pyrénées-Orientales, placées en niveau de crise, ont pris des mesures drastiques pour préserver les ressources en eau. Première victime de ces restrictions : la piscine hors-sol. Les modèles gonflables, entre autres, sont désormais persona non grata dans le département.

Mais l’interdiction ne s’arrête pas là. Arroser son jardin, remplir sa piscine (qu’elle soit enterrée ou hors-sol) ou laver son véhicule sont autant d’activités proscrites. Si pour l’instant, les Pyrénées-Orientales font figure d’exception, d’autres secteurs en alerte sécheresse pourraient bientôt emboîter le pas et imposer des restrictions similaires.

Des amendes qui font transpirer

Pour s’assurer du respect de ces mesures, l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques et les Directions départementales des Territoires effectuent des contrôles aléatoires et ponctuels. Gare à ceux qui seraient tentés de passer outre ces interdictions : une piscine gonflable remplie en dépit des restrictions peut valoir à son propriétaire une amende de 1 500 euros.

Et la note peut encore s’alourdir en cas de récidive, avec une peine pouvant atteindre 3 000 euros. De quoi réfléchir à deux fois avant de sortir le tuyau d’arrosage ! Face à ces enjeux environnementaux et financiers, il est plus que jamais crucial de s’informer sur la réglementation en vigueur dans sa région avant de se lancer dans l’aventure aquatique.

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